Mentions légales

Informations sur le responsable de publication

Le site internet Cefar TENS est éditée par DJO France.
La conception éditoriale et le suivi du site sont réalisés par des équipes de DJO France.
Pour plus d’information sur les choix éditoriaux, consulter la charte éditoriale du portail.

Propriété intellectuelle

L’application ainsi que tous les éléments la composant et notamment les textes, les images fixes ou animées, les compositions sonores, la charte graphique, les logiciels et les bases de données etc. sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont protégés au titre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de DJO France est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site www.djoglobal.fr qui sont également protégées.
La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code Pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur cette application sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site, est prohibée.

Conditions d’utilisation du site

Les informations contenues dans cette application sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment par le ministère. L’Etat ne peut être tenu responsable du contenu erroné des informations qui lui seraient transmises par les propriétaires et organisateurs.